Mentions Légales

Propriétaire

Atelier L2 Architectes & Scénographes

3, rue d'Espagne 35200 Rennes
Entreprise d'Architecture – SIRET 790 823 840 00035

Responsable publication / Webmaster

Pierre Lelièvre –  contact (at) atelierl2 (dot) fr
Le responsable publication est une personne physique ou une personne morale.

Hébergeur / Webmaster

OVH – 2 rue Kellermann – BP 80157 59053 ROUBAIX CEDEX 1

Propriété intellectuelle et contrefaçons

Atelier L2 est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels.

 

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable.

 

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

Cookies et données

La navigation sur le site atelierl2.fr est susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur de l’utilisateur, comme le précise la bannière pop-up lors de votre première visite. Un cookie est un fichier de petite taille, qui ne permet pas l’identification de l’utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un ordinateur sur un site. Les données ainsi obtenues visent à faciliter la navigation ultérieure sur le site, et ont également vocation à permettre diverses mesures de fréquentation.

 

Elles sont utilisés uniquement à des fins statistiques personnelles par Atelier L2 pour mesurer le flux de visites sur le site atelierl2.fr, elle ne sont pas communiquées, diffusées et encore moins revendues à des tiers.